Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUGET NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1115817
Date de dépôt :
09/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROUGET NAPOLEON
Déposée le 9 juillet 1979 par MAISON COMANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROUGET NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUGET NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROUGET NAPOLEON est expirée depuis le 9 juillet 1989.
MAISON COMANDON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027